projet de règlement intérieur de la SOTCOT

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projet de règlement intérieur de la SOTCOT

projet de règlement intérieur de la SOTCOT

Postée le: 08-12-2016

Projet de règlement intérieur de la SOTCOT

  • Article1:objet
  • Article2:cotisation, adhésion, membres
  • Article3:Bureau directeur de la société
  • Article4:le Vice président
  • Article5: le président de la société
  • Article6: le président sortant
  • Article7: les groupes d’études
  • Article8:Conventions et Partenariat
  • Article9:Réunions du bureau

 

Article1:objet

Le présent règlement est établi en application des dispositions de l’article 15bis des statuts. Il a pour objet de fixer les divers points non prévus par les statuts ainsi que les conditions d’exercice de l’activité de l’association et les obligations de ses membres

Article 2 : Cotisation-adhésion-membres

Les membres adhérents verseront chaque année une cotisation forfaitaire, fixé par le bureau de la SOTCOT et validé par l’assemblée générale.

Tout nouveau membre devra s’acquitter de l’adhésion ; seul le payement de celle ci conférant la qualité d’adhésion de membre de la société.

La cotisation annuelle devra être acquittée au plus tard le 30 juin de l’année concerné.
Les membres qui n’ont pas cotisé les années d’avant pourront s’acquitter de leur cotisation au prix d’une majoration de 20%.

Les résidents en Orthopédie ,les membres associés et les membres associés étrangers peuvent adhérer à la société pourvu qu’ils payent leur cotisation. Mais ils ne peuvent participer en aucun cas aux votes ou aux élections au cours des assemblées générales

Article 3 : Membres du bureau directeur de la société

  • Mandats deux ans
  • Sortie de tout le bureau après le  mandat sauf le vice président
  • Possibilité de se présenter au nouveau bureau par élection
  • Conditions :
    • cotisations réglées pendant les 3dernières années.
    • Être membre titulaire
    • Les membres associés et les résidents sont exclus

Article 4 : le  Vice président:

  • Conditions de présentation:
    • a déjà accompli au minimum deux mandats dans le bureau directeur de la société
    • A réglé ses cotisations les trois dernières années.
    • Sera  élu par les membres du nouveau  bureau directeur de la société.
    • Il passera systématiquement président de la société au cours du prochain mandat sauf désistement

Article 5 : le Président de la société

  • Conditions: doit avoir accompli 3 mandats dans le bureau directeur.
    • Aurait déjà eu le poste de vice président dans le mandat précédent et il passera systématiquement au poste de président.
    • En cas du désistement du vice président au poste de président celui ci sera élu  par l’assemblée générale à partir des membres du bureau si les conditions le permettent et à défaut par un membre titulaire.
    • en cas de désistement Le vice président quitte complètement le nouveau bureau

Article 6 : Le président sortant:

  • Il participe  aux travaux du  nouveau bureau directeur en tant que Past président.
  • Il assurera une passation fluide au nouveau président.

Article 7 : Groupes d’études:

  • Le bureau directeur est habilité à créer des groupes d’études composées par un comité  nommé par le bureau directeur avec une autonomie organisationnelle mais sans autonomie budgétaire.
  • Les élections du bureau directeur du groupe d’étude se fait par le bureau directeur de la SOTCOT en  attendant  la création de règlement intérieur propre du groupe d’étude
  • Ces groupe d’études ont pour objectif de programmer et de réaliser des travaux de recherche principalement prospectifs randomisés et multicentrique dans le domaine qu’ils ont choisi.
  • Tous ces travaux seront présentés au cours des journées scientifiques

Article 8 : Conventions et partenariat:

  • partenariat
    • La SOTCOT est partenaire avec plusieurs sociétés étrangères. Elle est obligée à payer des cotisations annuelles. Ces sociétés sont AOLF, Panarab, SAFO.
    • D’autres sociétés partenaires tel la SMACOT et la SACOT relie la SOTCOT une relation amicale particulière avec échanges des conférenciers.
  • Conventions:
    •  la SOTCOT a le droit de signer des conventions avec des sociétés industrielles et pharmaceutiques dans un but de promouvoir la spécialité.

Article 9 : Organisation interne du bureau directeur

  • Fréquence: réunion une fois/mois
  • Objectifs:

•       organisation des manifestations

•       Congrès national

•       Journée d’hiver

•       Projet de règlement intérieur de la Société

•       Missions pour les résidents et les membres jeunes

•       Organise l’AG chaque année pour validation du règlement intérieur.

•       Appel à candidature pour les coopérations

•       Mettre à jour le Site Web de la société. Le bureau doit s’efforcer à valoriser ce site et à bien l’exploiter dans les publications.

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